A la Belgique il faut un droit: la lente émancipation du Code Napoléon

L’avant-projet de Code civil réalisé au début des années 1880 par le professeur gantois François Laurent s’inspirait largement du Code néerlandais de 1838. Il est resté lettre morte, d’où notre longue dépendance envers l’héritage français (1879-1884)

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François Laurent, photo de Charles D’Hoy. (Source: Universiteit Gent,  collectie Universiteitsbibliotheek, http://www.ugentmemorie.be/personen/laurent-francois-1810-1887)

   C’était un des plus chers souhaits des membres du Congrès national, qui rédigèrent la Constitution de la Belgique indé- pendante: que le pays se dote rapidement d’une législation au sein de laquelle un code civil spécifique « serait la plus puissante manifestation de la souveraineté nationa- le » , relatent Elisabeth Bruyère et Matthias Van Der Haegen [1]. Mais ce ne fut pas vite dit, vite fait. Aujourd’hui encore, malgré certaines évolutions, le droit belge demeure largement en filiation avec le droit mis en vigueur sous le régime français. Les Pays-Bas, animés de la même volonté d’émancipation de l’héritage napoléonien, allèrent plus rapidement en besogne. Dès 1838, leur Burgerlijk Wetboek était promulgué. Il avait, il est vrai, été mis en chantier dès avant la séparation et l’idée même d’une codification avait plus d’antériorité chez « nos anciens frères du nord » que chez nous.

   Mais la motivation belge était manifestement ténue. Il s’agissait alors moins de se démarquer des influences françaises que des hollandaises. Les chercheurs précités, de l’institut d’histoire du droit de l’Université de Gand, n’hésitent pas à parler d’un « total désintérêt » à l’égard d’un code propre: « La « léthargie » était même d’une telle nature que c’est en 1949 seulement que les termes « français » ont été remplacés par « belge » . Pas plus tard qu’en 2014, des adaptations de ce genre ont encore eu lieu » . On verra comment cette dépendance persistance envers le corpus initialement impérial a pu se révéler lourde d’implications…

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Des iguanodons et des hommes

Il a fallu 23 ans pour assembler les ossements des dinosaures de Bernissart, découverts en 1878. Objets de polémiques, menacés par des projets de dispersion, conservés dans un bâtiment dégradé, leur histoire, jusqu’aux transformations du muséum de l’Institut royal des sciences naturelles, n’a rien eu d’un long fleuve tranquille.

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Le montage du premier iguanodon de Bernissart eut lieu en 1882 dans la chapelle Saint-Georges du palais de Nassau. Peinture de l’artiste et naturaliste Léon Becker. (Source: Thierry Hubin, IRSNB, n. 1, V)

   « Découverte surprenante. Ossements dans faille charbonnage Bernissart » . Ainsi commençait le télégramme adressé le 12 avril 1878 par l’ingénieur en chef des Mines de la province de Hainaut Gustave Arnould au directeur du musée royal d’Histoire naturelle à Bruxelles Edouard Dupont. Presque 140 ans plus tard, exposés dans une cage vitrée de 300 m² construite sur trois niveaux, les iguanodons sont toujours les vedettes de ce qui est devenu le muséum de l’Institut royal des sciences naturelles de Belgique (IRSNB).

   Comme beaucoup, Sandra Cordier n’a pas oublié son émotion d’enfant quand, en visite scolaire, elle s’est trouvée en présence de ces immenses squelettes. Graphiste et paléontologue amateur, elle vient de publier le fruit de sept années de recherches consacrées à ce que les scientifiques ne traitent guère: l’histoire de la découverte mais aussi de ses fortunes et infortunes ultérieures, des doutes et des débats parfois virulents qu’elle suscita [1]. Le travail se fonde sur les archives, les publications originales, les rencontres avec des descendants des acteurs de l’époque… On y apprend que les documents relatifs aux dinosaures de Bernissart n’ont jamais été classés ni inventoriés à l’IRSNB, ce qui n’est pas le moindre des paradoxes pour une institution scientifique.

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Léopold III en questions

Les défenseurs du Souverain soulignent l’importance des données psychologiques aux origines de la crise royale. La rupture avec le gouvernement, l’entrevue avec Hitler, le remariage… ont été matières à griefs mais le Roi, en restant sur le territoire national, a fait barrage à l’instauration d’un régime dirigée par les SS (1939-1951)

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Revue des troupes dans les années 1930. (Source: général Robert Close, « Léopold III, les « non-dits »  » , Bruxelles, Ligne claire, 2001, hors-texte)

   Même avec le recul du temps, Léopold III demeure un sujet touchy. Qu’on le veuille ou non, le réflexe persiste, quand sont évoqués des faits qui le concernent, de les classer à sa charge ou à sa décharge, même s’il n’en put mais. Les questions posées ne changent pas et survivent aux réponses fournies de longue date mais trop nuancées pour séduire le café du commerce. Elever le débat est l’ambition du Cercle Léopold III, créé en 2002 sous le haut patronage de la princesse Maria Esmeralda. Oui, on y défend l’honneur d’un Roi, mais en recherchant sincèrement la vérité, même si elle doit conduire à mettre des bémols au bilan du règne.

   La démarche a débouché sur un ouvrage collectif [1], qui ne risquait certes pas d’être un nouveau pamphlet politicien, mais se trouve tout aussi éloigné des hagiographies trop ferventes. L’intention une fois saluée, regrettons qu’elle soit desservie par quelques scories, comme l’emploi de l’expression incongrue de « Rois de Belgique » (pp. 23, 32) ou l’ample recours au « journal des événements » (p. 34) du général Raoul Van Overstraeten, aide de camp puis conseiller militaire, sans préciser que ce prétendu journal ne fut pas écrit au jour le jour mais largement reconstruit ultérieurement [2].

   L’ensemble s’articule aux interrogations les plus récurrentes adressées à l’association au cours des années 2012 à 2014. Sans surprise, c’est le remariage qui est arrivé en tête de liste (30 %), suivi de l’attitude à l’égard des questions humanitaires et du sort des Juifs (15 %), puis – à égalité (10 %) – de la politique d’indépendance et de neutralité, de l’entrevue de Berchtesgaden avec Hitler, de la déportation du Roi à la fin de la guerre (parfois présentée comme volontaire) et de l’abdication (parfois perçue comme une faiblesse). En queue (5 %) viennent la décision de capituler le 28 mai 1940, le choix de rester en Belgique plutôt que de suivre les ministres et les activités du « Roi prisonnier » sous l’occupation. Sur chacun de ces points sont proposés des dossiers bien étayés par l’historiographie et divers témoignages.

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De l'(in)utilité de l’histoire

Faut-il orienter le cours d’histoire vers le présent et le fondre dans les sciences humaines et sociales ? On en débattait déjà au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Pour le Néerlandais Jan Romein et le Belge Leopold Flam, l’idéal d’objectivité devait céder la place à un enseignement au service des valeurs d’une nouvelle démocratie (1945-1965)

Saint Benoit
Le cours d’histoire doit-il être considéré comme formateur de l’opinion (démocratique) ou comme transmetteur d’un savoir ayant sa valeur en tant que tel ? Le dilemme n’est pas nouveau. (Source: Jean-Luc Flémal, IPM Group)

   « Nous défendons avec force la présence d’un cours de formation historique à part entière, dans l’enseignement primaire et secondaire, et nous refusons fermement qu’il soit noyé dans un vaste cours de sciences humaines aux contours flous et incertains » . Ainsi s’exprimaient, dans une opinion publiée début 2017 par La Libre Belgique, les professeurs membres de l’association Histoire et Enseignement, réagissant à un des scénarios envisagés pour les programmes en Communauté française de Belgique dans le cadre du « Pacte pour un enseignement d’excellence » [1]. Le projet ici dénoncé était déjà en partie réalité dans les établissements secondaires du réseau libre confessionnel. Depuis 1979, en effet, l’histoire comme telle, pendant les deux premières années (premier degré commun), y a été absorbée par l’étude du milieu « qui intègre les dimensions suivantes: l’homme, l’espace, le temps et des aspects socio-économiques » [2]. L’enseignement technique et professionnel a suivi des voies similaires. Mais l’idée même d’une telle intégration remonte plus loin encore…

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La Belgique, foyer du droit international

Le dernier tiers du XIXè siècle a vu naître une expertise belge et une première institutionnalisation de la discipline, à la faveur du statut de neutralité du pays. Après la Première Guerre mondiale, Bruxelles a participé activement aux nouvelles instances internationales, non sans âpres débats entre pacifistes et réalistes (1869-1940)

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Auguste Beernaert, Prix Nobel de la Paix en 1909. (Source: dessin d’Eugène Broerman, 1907,  dans Henry Carton de Wiart, « Beernaert et son temps » , Bruxelles, La Renaissance du livre, 1945, p. 4)

   Au cours de la décennie qui a précédé la Première Guerre mondiale, on a pu se faire une gloire en Belgique d’avoir totalisé pas moins de trois Prix Nobel de la paix. En 1904, celui-ci était octroyé à l’Institut de droit international (IDI), fondé à Gand en 1873. En 1909, l’homme d’Etat catholique et ancien chef du gouvernement Auguste Beernaert était couronné pour son action internationale. En 1913, à l’autre bout de l’échiquier politique, c’était au tour du socialiste Henri Marie La Fontaine de se voir accorder la même récompense en tant que cofondateur et président du Bureau international de la paix. Ultérieurement, seul le père Dominique Pire est venu, en 1958, ajouter un nom belge à la liste.

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Henri Marie La Fontaine, Prix Nobel de la Paix en 1913. (Source: https://www.nobelprize.org/prizes/peace/1913/fontaine/biographical/)

   Ce brillant palmarès n’est certes pas étranger au statut de neutralité imposé avant 1914 à un pays qui, par ailleurs, ne se souvenait que trop des lourds tributs payés dans le passé pour avoir été un « champ de bataille de l’Europe » . Aussi, loin de se limiter à ces destinataires des lauriers du comité norvégien, notre contribution à la quête de relations mieux ordonnées entre nations a-t-elle pris, dès le dernier tiers du XIXè siècle, assez d’ampleur pour qu’on puisse parler d’ « un laboratoire belge du droit international » (public, sera-t-il précisé plus tard). Même avec de prudents guillemets et un point d’interrogation, Vincent Genin, assistant au département des sciences historiques de l’Université de Liège, a retenu cette formulation dans le titre de sa thèse de doctorat soutenue le 18 janvier 2017 [1]. Et les raisons ne manquaient pas, indépendamment de tout chauvinisme.

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D’un « faux » contemporain à un « vrai » médiéval

Le panneau d’ « Anne et Marie » attribué à Memling ou à ses proches et conservé au musée d’Enschede est-il un faux réalisé au XXè siècle par l’imitateur Jef Van der Veken ? Une étude menée avec des techniques de pointe permet au contraire de situer au début du XVIè siècle cette œuvre qui pourrait être bien due à l’atelier Memling (1500-1550)

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Le triptyque reconstitué de la crucifixion de Jan Crabbe et en  dessous le volet « Anne et Marie » , où Marie a pris la place de la mère de  Crabbe. (Sources: Web Gallery of Art WGA 14.810 et Rijksmuseum     Twenthe)

  On ne prête qu’aux riches. En témoigne, la liste des faux attribués à Jef Van der Veken, surtout connu pour sa copie du panneau dit des « Juges intègres » qui a remplacé l’original volé dans le polyptyque de L’Agneau mystique de (ou des) Van Eyck, conservé à la cathédrale de Gand. Jean-Luc Pypaert, traqueur inlassable des imitations du peintre et restaurateur anversois (1872-1964) dont il a publié le catalogue, a-t-il indûment ajouté une pièce à son tableau de chasse ? Il s’agit d’ « Anne et Marie » , un petit panneau attribué à Hans Memling (v.1433-1494), son atelier ou son entourage, conservé au Musée national de la Twente à Enschede, dans la province néerlandaise de l’Overijssel. C’est peu dire qu’on y a été piqué au vif par la contestation du « chercheur indépendant » – ainsi qu’il se présente –, parue dans un ouvrage collectif édité par l’Institut royal belge du patrimoine artistique (Irpa) et reprise ultérieurement parmi des compléments au catalogue précité.

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De l’indésirable au vagabond, il n’y avait qu’un pas…

Selon les archives des Colonies de bienfaisance de l’Etat, le concept de vagabondage était des plus flexibles, pouvant s’appliquer à des individus sédentaires mais jugés perturbateurs. Certains internés, en quête d’un refuge à tout prix, étaient eux-mêmes demandeurs (1870-1930)

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L’entrée principale de la Colonie de Merksplas au début du XXè siècle et aujourd’hui. (Sources: carte postale, collection privée Rik Vercammen, n. 1, p. 57; Gevangenismuseum Merksplas, http://www.gevangenismuseum.be/)

   Les moines mendiants qui sillonnèrent les routes d’Europe au XIIIè siècle n’auraient pas joui de la même liberté dans les Etats modernes! Fruit atténué d’une stigmatisation et d’une répression croissantes à partir du XVIè siècle – et dont le Code Napoléon avait largement hérité –, la loi belge de 1866 envoyait, sans coup férir, les sans domicile et sans subsistance ayant fait l’objet d’une condamnation dans des Colonies de bienfaisance de l’Etat. Le complexe de Merksplas, qu’on peut visiter aujourd’hui, fut l’une d’elles. La durée minimum du séjour, portée à deux ans en 1891, permit d’avoir moins de sujets à poursuivre mais fit gonfler le nombre des colons du royaume jusqu’à plus de 5000. Le durcissement des peines frappa surtout ceux qui étaient censés avoir choisi librement leur état marginal.

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Quand le pays de Herve et les Limbourgs étaient sans frontières

Un système interrégional de commerce et de transport faisant usage des bêtes de somme les a traversées entre le sud de l’actuel Limbourg hollandais et le plateau hervien au sens très large. La scission des Pays-Bas au XVIè siècle n’avait pas brisé l’unité de ces contrées. Mais le chemin de fer a mis fin aux anciennes formes de mobilité (XVIIIè-XIXè siècles)

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Fermier avec un cheval de bât sur un chemin de campagne, gravure de Jan Van de Velde (II), 1639-1641. (Source: Collectie Rijksmuseum Amsterdam; n. 1 (mémoire), p. 25)

   Si le bocage caractérise de nos jours le pays de Herve, il n’en alla pas toujours ainsi dans le passé. Le plateau et ses environs ont, en fait, connu à partir du XVIè siècle un lent changement de physionomie lié à ce qu’on appelle parfois la première mondialisation (mais il y a de la concurrence!). Le commerce des céréales à meilleur marché en provenance des pays de la Baltique, dont Amsterdam était devenu la plaque tournante, a contraint à des réorientations de la production locale jusque dans les régions les plus éloignées. Les Herviens furent ainsi de plus en plus nombreux à se transformer en éleveurs, une autre partie de la main-d’œuvre devenue disponible alimentant des industries nouvelles de la laine ou du métal.

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A Vogelsang, des militaires belges au milieu des fantômes de l’élite nazie

Pendant plus d’un demi-siècle, les Forces belges en Allemagne ont occupé à Schleiden (Rhénanie-du-Nord-Westphalie) le site de la forteresse où avaient été formées les élites du régime national-socialiste. Nos militaires y ont vécu parmi les décorations et les sculptures exaltant la mythologie germanique et les « Übermenschen » (1950-2005)

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En haut, la caserne Van Dooren, érigée par les Belges sur  les fondations, datées de 1941, de ce qui aurait dû être la « maison du savoir » . En bas, un bâtiment administratif doté d’un cinéma de plus de 1000 places, élevé sur les fondations d’un auditorium. (Source: photos P.V.)

   Dans les derniers jours de décembre 2005, sans tambour ni trompette, l’armée belge remettait aux autorités allemandes sa dernière implantation importante en RFA: le camp d’entraînement de Vogelsang, situé sur le territoire de Schleiden en Rhénanie-du-Nord-Westphalie, non loin de nos frontières (Eupen est à une quarantaine de kilomètres). Dès le 1er janvier suivant, le domaine était intégré au Parc national de l’Eifel.

   Ainsi s’achevait une histoire de plus d’un demi-siècle, au cours duquel nos militaires auraient pu croiser – s’ils existaient – les fantômes des seigneurs de la race aryenne. C’est que ces lieux avaient été, avant la Seconde Guerre mondiale, une des trois « forteresses de l’ordre » (Ordensburgen) où furent formées les futures élites du régime national-socialiste. Depuis septembre 2016, le visiteur y trouve deux musées à la scénographie ultramoderne, dont l’un est consacré à la nature environnante et l’autre à ce que fut l’école des Herrenmenschen. Un livret et un ouvrage de référence ont été publiés à cette occasion, qui font aussi sa place au passé belge du site [1].

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Godefroid Kurth défenseur de Sitting Bull

Le célèbre historien de l’Université de Liège, aussi figure marquante du christianisme social, prit fait et cause pour les Amérindiens contre les Yankees. A la « barbarie » des Américains blancs, protestants et rationalistes, il opposa les bienfaits des missions catholiques dans le Nouveau Monde, de Las Casas au père De Smet (1878-1879)

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Godefroid Kurth, historien mais aussi homme d’engagements. (Source: Institut Destrée, http://www.wallonie-en-ligne.net/1995_Cent_Wallons/Kurth_Godefroid.htm)

   De Godefroid Kurth (1847-1916), on connaît surtout l’œuvre historique et l’action politique, de l’importation des méthodes de travail allemandes dans nos universités à la promotion du catholicisme social dans notre vie politique. Mais bien peu savent que l’auteur de Clovis, le fondateur, de La cité de Liège au Moyen Age ou de La nationalité belge prit aussi à cœur la cause de Sitting Bull et des Amérindiens en général [1]

   C’est en 1878 et 1879, dans une série d’articles totalisant pas moins de 235 pages et publiés par la Revue générale, alors liée au monde catholique, que le jeune professeur à l’Université de Liège livra sa vision de la conquête de l’Ouest et de ses conséquences dramatiques pour les populations autochtones. Le nom du principal chef des Sioux du Nord servit de titre à l’ensemble, écrit à un moment où Tatanka Iyotake (Taureau assis, en anglais Sitting Bull) était auréolé de gloire. Ses hommes, renforcés par les Cheyennes et certains Arapahos, étaient sortis victorieux – et sans pitié pour les vaincus – de la bataille de Little Bighorn contre le colonel Custer et le 7è régiment de cavalerie, le 17 juin 1876. Pour autant, il n’y avait pas lieu, selon Kurth, de se faire d’illusion « sur l’extinction totale et prochaine dont la race indienne est menacée » (Revue générale, t. XXVIII, 1878, pp. 842-843). Et plus loin: « Hélas! au moment où j’écris ces paroles, le sol du pauvre désert indien fume encore des ruines accumulées par la barbarie américaine, et les derniers défenseurs de la race rouge, exilés irréconciliables, rôdent comme des loups affamés autour des frontières de leur ancienne patrie! » (p. 852) Le titre complet de la série, qui parut également en un volume tiré à part, était des plus explicites: « Sitting Bull ou l’agonie de la race rouge » (rappelons que le mot « race » n’était pas alors chargé de ses connotations actuelles).

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