Comment prêter à intérêt sans en avoir l’air

prêt à intérêt,anvers,notariat, théologie morale   Le 23 janvier 1591, Lyon Rammekyn et Berthelmeeus Le Witte, tuteurs de l’orphelin Hans Martyn, comparaissent avec le beau-frère de ce dernier, Melchior Rensen, par devant le notaire anversois Peeter Wouters. En présence de deux témoins, ils constituent une nouvelle société destinée au commerce de la peinture, en remplacement de celle qui associait précédemment Melchior Rensen et la mère de Hans Martyn, récemment décédée après son père. Le contrat accorde au jeune fils une série de garanties portant sur son investissement ainsi que sur le rendement de celui-ci. Il est ainsi prévu que Rensen lui versera chaque année, tant que durera la société, la somme de quinze livres de gros de Flandre. Ce montant assez conséquent est octroyé en échange de la moitié des bénéfices, incertains mais supposés, de la compagnie, censés revenir initialement à Hans. Il est convenu en outre que le même Melchior, en échange des gains résultant toujours de la maison de la défunte, donnera à Hans une rente fixe de 6,25 % jusqu’à ce qu’il soit autorisé à disposer des ressources autrement ou qu’il en ait besoin pour affaires. L’acte mentionne ensuite que Melchior met en garantie la moitié des biens que lui et sa femme possèdent dans la maison appelée Sint-Marteen.

   L’ensemble de ces dispositions constitue un exemple parfait de contractus trinus, ainsi qu’on nomme l’habile formule conçue pour éluder l’interdit religieux qui pèse alors sur le prêt à intérêt [1]. Apparu vers le milieu du XVè siècle en Allemagne du Sud (à Augsbourg notamment), le contrat triple a fait son chemin dans les villes commerçantes qui, comme Anvers, connaissent un essor des activités économiques engendrant des besoins accrus en crédits et en capitaux. L’opération implique: 1) la création d’une société dans laquelle un associé – le fils dans l’exemple précité – participe en mettant des fonds à disposition, l’autre associé – le beau-frère – apportant son activité. Le prêteur récupérera sa mise lors de la dissolution de la société. En attendant, 2) il vend sa part des gains escomptés contre un rendement fixe annuel, 3) les pertes éventuelles étant couvertes par une garantie ou assurance – ici par la partie de maison que le beau-frère et sa femme possèdent. Formellement, il n’y a pas prêt puisque l’investisseur reste propriétaire de l’argent. Pratiquement, on arrive au même résultat.

   Les recherches menées dans les registres notariaux de la Métropole par Bram Van Hofstraeten, spécialiste de l’histoire du droit commercial (Universités de Maastricht et de Hasselt), ont mis en lumière une extrême diversité de dispositions, où il faut souvent dénicher le contractus entre les lignes. Parmi les cas qu’il a étudiés, retenons-en un second situé vers la fin de la période envisagée. Le 10 octobre 1609, l’Anglais Francis Johnson et l’autochtone Jacques de Pagee créent une compagnie commerciale par devant le notaire Gillis Vander Donck. Chacun des contractants apporte mille florins mis en commun. Il est toutefois stipulé que si Johnson n’est plus en mesure de prendre une part active à l’entreprise, il pourra échanger sa part des gains pour une rente de 8 %, de Pagee garantissant le paiement du capital apporté et de l’intérêt promis. Des dispositions sont également prévues en cas de fin prématurée de la société.

   Si d’autres actes peuvent présenter des variantes importantes qui les éloignent du « type idéal » – sans garantie prescrite, par exemple – ou autorisent parfois à parler d’un triple « implicite », les objectifs poursuivis sont bien les mêmes. « Ces exemples, observe l’historien, témoignent de la liberté de contrat matérielle que les commerçants s’attribuaient à Anvers au début des temps modernes, liberté par laquelle s’élaborait un large spectre de zones grises, situées entre les deux extrêmes idéaux-typiques du contractus trinus d’un côté et d’un pur dépôt sans garantie de l’autre« .

   Malgré leur caractère bigarré, ces pratiques ont pris assez d’ampleur pour qu’Anvers soit la première ville où l’autorité décide de les reconnaître. Elles sont en effet inscrites dans les coutumes mises par écrit en 1608, les Consuetudines compilatae, considérées comme une véritable réglementation du partenariat commercial. Une limite est toutefois mise au gain du non-commerçant qui a mis une somme à la disposition d’un commerçant sans « perijckel van schaede« , sans danger de perdre ce capital: ledit gain ne peut être plus élevé que « den penninck sesthiene« , soit 6,25 %. Limite pourtant déjà dépassée dans l’acte de 1609 cité plus haut…

   Dans le contexte du temps, l’autorisation octroyée dans la ville portuaire à toutes les allures d’une transgression. Le secrétaire communal Hendrik de Moy, auteur des compilations, la justifie au nom de la nécessité économique. Il n’ignore certes pas l’ordonnance par laquelle Charles Quint, en 1540, a interdit aux particuliers de prêter de l’argent contre une rente fixe, les commerçants seuls pouvant prêter contre un intérêt de 12 % au maximum. Les Consuetudines compilatae évitent l’opposition frontale en reprenant la distinction entre commerçants et non-commerçants, l’interdit pour les particuliers n’étant levé que dans le cas d’une société constituée avec un marchand. Par cette brèche, la voie est ouverte aux contractus trini.

   Mais cette construction ne demeure-t-elle pas, de toute manière, une forme d’usure déguisée ? La question va donner lieu à des débats théologiques et canoniques intenses tout au long du XVIè siècle, d’abord dans les régions allemandes qui ont vu se forger l’outil. Chez nous, le jésuite Léonardus Lessius qui, étant né à Brecht, connaît bien le terrain, a proposé dans son De iustitia et iure (1605) une défense du contractus fondée notamment sur sa large diffusion et sur l’argument du moindre mal. En son absence, fait-il valoir, ceux qui en ont besoin pour vivre auront recours à des pratiques réellement illicites. Mais ce raisonnement et d’autres semblables ne convainquent nullement Rome. Dès 1586, le pape Sixte V, dans la bulle Detestabilis avaritia, a interdit le triple contrat en raison de son caractère usurier. Auparavant, en 1570, Pie V l’a autorisé uniquement s’il est conclu dans l’intérêt de veuves, d’orphelins ou d’enfants sous tutelle qui ne disposent plus d’autres moyens de pourvoir à leur subsistance (le contrat de 1591 évoqué en début d’article pourrait répondre à cette condition). Le synode diocésain anversois se prononce à l’unisson de la bulle papale en 1610.

   C’est à partir de 1830 que le magistère de l’Eglise lèvera de facto la condamnation qui avait été prononcée contre le prêt à intérêt à la suite d’Aristote et de saint Thomas d’Aquin. Ce changement sera lié à la transition, en cours à l’époque, entre une économie statique, où les biens étaient limités et le profit ne pouvait se réaliser qu’au détriment d’autrui, et une économie dynamique où l’expansion permet un profit légitime. « Ce n’est pas la morale et la philosophie qui ont « évolué », mais l’économie« , remarquait Marcel De Corte [2]. Ernest Van Roey, futur cardinal et primat de Belgique, a contribué à la compréhension historique et à la réflexion sur ce sujet auquel il consacra sa thèse défendue à l’Université de Louvain dans les premières années du XXè siècle [3]. Dans l’Anvers des XVIè-XVIIè siècles, l’argent s’était peut-être pris à rêver qu’un jour, il pourrait faire des petits…

P.V.

 

[1] Bram Van HOFSTRAETEN, « Het contractus trinus in vroegmodern Antwerpen », dans Pro memorie. Bijdragen tot de rechtsgeschiedenis der Nederlanden, jaargang 18, n° 2, 2016, pp. 131-152. http://promemorie.verloren.nl/, Uitgeverij Verloren, Torenlaan 25, 1211 JA Hilversum, Nederland.

[2] Economie et morale, cours, Université de Liège, s.d., p. 6.

[3] De justo auctario ex contractu crediti, Louvain, J. Van Linthout, 1903. L’ouvrage, en latin comme son titre, est téléchargeable librement sur https://archive.org/details/dejustoauctario00roeygoog.

 

Légende photo: on peut reconnaître ici l’étude d’un notaire, d’après une gravure sur bois dans Joos De Damhoudere, Praxis rerum civilium, Anvers, 1567. (Source: Bibliothèque royale Albert Ier, Bruxelles, Réserve précieuse, publié dans Le notariat en Belgique du Moyen Age à nos jours, dir. Claude Bruneel, Philippe Godding & Fred Stevens, Bruxelles, Crédit communal, 1998, p. 75)