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De la richesse d’une métropole à celle de son droit

Le développement du droit privé à Anvers a accompagné son essor commercial dans la première moitié du XVIè siècle. Les échevins de la Métropole sont parvenus à donner aux normes une forme aboutie et unifiée. Ils ont aussi dû résister à l’extension des pouvoirs de l’Etat

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Vue d’Anvers depuis la « Tête de Flandre » en 1515. (Source: Archief Waanders Zwolle; « Histoire du Brabant du duché à nos jours » , Zwolle, Waanders, 2004, p. 245)

   Peu de villes ont connu un développement commercial aussi fulgurant qu’Anvers dans la première moitié du XVIè siècle. Profitant des assauts de la mer qui avaient ouvert un nouveau bras de l’Escaut, parmi d’autres circonstances favorables, ce qui n’était qu’un centre de moyenne importance devint la plaque tournante internationale des épices de l’Inde, du métal de la haute Allemagne, de la laine d’Ecosse, des draps d’Angleterre… Cet essor ne pouvait pas être sans incidences juridiques, ne serait-ce que par le rôle pionnier de la Métropole dans le développement de nouveaux outils financiers en matière d’escompte, de lettres de change, d’assurance maritime…

   Pour comprendre et mesurer cet enrichissement dans le domaine du droit privé, incontournable est la source que constitue le Gulden Boeck, ce recueil des normes anversoises au début du Siècle d’or, avec les changements dont témoignent ses rédactions successives. Dave De Ruysscher (Vrije Universiteit Brussel) a en établi le texte intégré de dix versions disponibles. D’autres documents, également édités par ses soins, reflètent les développements parallèles ou ultérieurs: des ordonnances de la Ville (v. 1510 – v. 1535), l’Antwerps rechtsboek (v. 1541 – v. 1545) et les textes préparatoires aux costuymen (1548) [1]. A l’influence des ordonnances précitées se sont ajoutées celles des turben, les déclarations et avis enregistrés d’échevins-juges, de procureurs, de greffiers, d’avocats… ou encore celle des placards, les publications d’autorités supérieures. Il fallait aussi compter avec les normes non écrites mais reconnues ainsi qu’avec l’émergence de nouvelles dispositions.

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Un monde rural féodal qui n’était pas sans loi

Les sources publiées relatives à l’Entre-Sambre-et-Meuse témoignent de l’existence d’un droit et de libertés qu’on a souvent cru réservés aux villes. Florennes dispose d’une charte depuis 1189, les recours au souverain en cas de conflit avec le seigneur sont fréquemment fructueux et l’information, par voie orale, circule bien (XIIIè-XVIIIè siècles)

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Le château des seigneurs de Florennes a succédé à un premier château en bois érigé dès le IXè siècle. (Source: Jean-Pol Grandmont, https://commons.wikimedia.org/wiki/User:Jean-Pol_GRANDMONT)

   Une idée encore répandue veut que les villes médiévales aient eu l’exclusivité des concessions mutuelles de pouvoirs au prince et de libertés aux habitants, dont les chartes constituent la forme la plus accomplie. Les campagnes, dans cette perspective, auraient été une sorte de Far West, certes non sans foi, mais certainement sans loi autre que celle du plus fort. La vision d’un seigneur qui n’en fait qu’à sa guise face à des paysans taillables et corvéables à merci n’a pas fini d’inspirer maintes productions littéraires, cinématographiques, télévisuelles… Et pourtant, elle a depuis longtemps déserté les travaux des historiens.

   Parmi d’autres, une vaste édition de sources, qui vient d’arriver à son terme, témoigne d’une réalité autrement policée que ne le donnent à penser les représentations courantes. Il s’agit des actes, accords, sentences, règlements, ordonnances… émis dans l’Entre-Sambre-et-Meuse, alors largement partie intégrante de la principauté de Liège, entre le XIIIè et le XVIIIè siècle [1]. Une durée d’autant plus longue que bon nombre de documents parmi les plus anciens relaient une tradition orale encore plus antérieure.

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Charles de Méan, un Papinien au Grand Siècle

A l’instar de l’œuvre du jurisconsulte romain, ses « Observationes… » furent longtemps décisives pour fixer le droit liégeois. Dans son travail comparant les normes entre elles ou avec d’autres sources pas seulement principautaires, l’avocat français Henri Daudiguier vit rien moins que « le droit universel » (1652-1669, 1678)

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Charles de Méan d’après une gravure de Michel Natalis, reproduite au début du premier tome des « Observationes… »

    Un usage liégeois de jadis, datant au moins du début du XVIIIè siècle, voulait qu’à l’entrée en fonction des magistrats, on leur distribue les Observationes et res judicatae ad jus civile Leodiensium, Romanorum, aliarumque gentium, canonicum et feudale [1] de Charles de Méan. C’est assez dire l’importance de cet ouvrage monumental, en cinq tomes plus un posthume pour sa première édition (1652-1669, 1678), dans l’histoire du droit en principauté de Liège et aussi bien au-delà. Mais de la postérité de l’auteur, le cours s’est interrompu en notre temps. Benoît Lagasse (Universités de Liège et de Gand, FNRS), qui a fait de ce grand juriste le sujet de sa thèse de doctorat, s’applique à le tirer de l’oubli [2].

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