Conflits et imbroglios judiciaires dans l’Ancien Régime

La complexité de notre ancien système judiciaire vaut bien celle de nos institutions politiques actuelles. En témoignent les rivalités entre haute cour et conseil provincial dans le comté de Namur ou les vicissitudes du Grand Conseil de Malines, juridiction suprême des Pays-Bas habsbourgeois mais pas pour tous (XVIè-XVIIIè siècles)

   La servante Jeanne Servais a-t-elle volé son maître Jacques Burlet récemment décédé ? Les frères Burlet en sont convaincus et la haute cour de Namur (l’échevinage) leur donne raison en août 1716, condamnant Jeanne à trois mois de prison et au bannissement perpétuel. A la suite de ce jugement, deux appels partent vers la principale instance judiciaire du comté, à savoir le conseil provincial de Namur. L’un provient de la condamnée qui conteste la peine, l’autre du maïeur Jean-François d’Hinslin, poursuivant, qui l’estime trop légère. Résultat, en mars 1717 après compléments d’enquête: acquittement de la Servais et condamnation du maire aux frais de procédures. Celui-ci, on s’en doute, la trouve saumâtre et, soutenu par la haute cour, contre-attaque en interjetant cette fois devant le Grand Conseil de Malines, la juridiction suprême des Pays-Bas habsbourgeois (une des deux principales composantes de la future Belgique, l’autre étant la principauté de Liège). d’Hinslin y obtient que son appel suspende la mise en liberté de la domestique, réclamée par le conseil provincial. Le conflit reprend alors l’ascenseur pour monter cette fois jusqu’à l’empereur Charles VI. Celui-ci met en question la compétence de Malines en matière d’appel. Et les conseillers de faire la sourde oreille. Les frères Burlet, condamnés aux frais de procédure, viennent à leur tour en appel devant le Grand Conseil, lequel pour le coup… redevient compétent aux yeux du gouvernement.

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Les ducs de Bourgogne, recours des réprouvés

Par les lettres de rémission, des sujets ont pu échapper aux peines judiciaires et être rétablis dans leur réputation. Le langage utilisé dans ces documents traduit une conception du prince clément sans être laxiste. S’il affirme de la sorte son pouvoir, il offre aussi à chacun la possibilité d’un recours contre des tribunaux trop sévères (1384-1477)

   Sauf à être un incurable malfrat, qui ne rêve, après avoir fauté, d’un coup d’éponge pour effacer l’ardoise judiciaire, retourner à la case départ, recevoir une seconde chance ? Dans l’Europe chrétienne où s’est déployée la culture du pardon, les souverains ont reçu ce pouvoir. Il y a la grâce qui remet ou atténue la peine encourue. Il y a aussi la rémission qui va plus loin en restituant à l’individu sa renommée (fama), permettant ainsi sa réinsertion dans la société. La prérogative est royale mais non exclusivement. Nombre de princes territoriaux l’exercent également.

   Marie Nikichine (Bibliothèque interuniversitaire de Montpellier) a ainsi retrouvé, dans les Archives départementales du Nord de la France, 87 lettres de rémission délivrées par le comte de Flandre et concernant les seuls habitants de Douai, alors ville flamande, entre 1371 et 1493. Les Archives municipales en conservent également [1]. Plus récemment, Rudi Beaulant (Université de Bourgogne) s’est investi dans l’activité rémissive des ducs de Bourgogne, analysant particulièrement la phraséologie qui lui est liée, laquelle fait ressortir « l’image que renvoient ces lettres du bon sujet, mais aussi du prince justicier » [2]. C’est ce travail qui retiendra ici notre attention.

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Le prince de Ligne entre les lignes

Esprit européen et cosmopolite mais toujours fidèle aux Habsbourg d’Autriche, celui en qui on a vu « le XVIIIè siècle incarné » et qui en cultiva l’hédonisme cachait derrière sa frivolité les blessures de sa vie (1735-1814)

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Le prince Charles Joseph de Ligne, aquarelle de Jean-Baptiste Isabey, château de Belœil. (Source: Hugo Maertens, dans « La Belgique autrichienne, 1713-1794… » , Bruxelles, Crédit communal, 1987, p. 277)

 Frivole, désinvolte, extravagant, léger, farceur, insouciant…: ces épithètes viennent naturellement à l’esprit quand il est question du prince de Ligne. « C’est tout ce qui paroît le plus frivole, qui est souvent le plus essentiel » , trouve-t-on sous sa plume. Le propos a été bien choisi pour figurer en exergue du recueil d’études qui vient de lui être consacré, dans le prolongement de deux journées organisées par le Collège Belgique (Académie royale) [1].

   Grand lecteur de Montaigne, qui invitait ses lecteurs à profiter de tous les plaisirs qui se présentaient en compensation des épreuves de la vie, il ne se laisse pas troubler par les contradictions inhérentes à son hédonisme. Il admet que son bonheur doit s’arrêter là où il pourrait nuire à celui d’autrui. Il peut même maudire ceux qui brisent l’harmonie d’un couple. Mais il affirme en même temps la légitimité de toute volupté. « Oh! Que je remercie le Ciel d’avoir ouvert pour moi tous les canaux du plaisir! » , lance-t-il dans son Coup d’œil sur Belœil (1781) [2], le château où il convie à des fêtes galantes qui n’ont rien à envier aux tableaux de Watteau. « Charmeur de l’Europe » , selon les termes de son biographe britannique Philip Mansel, l’auteur des Contes immoraux semble traîner sans souci sa réputation de badin peu sérieux. Conseiller de Joseph II, il est envoyé par celui-ci en mission auprès de la tsarine Catherine II – à qui il plaît beaucoup. Mais le comte Golovkine, diplomate russe, suggère perfidement que l’Empereur germanique « l’employa surtout avec la Russie dans différentes négociations, comme quelqu’un qu’on pouvait démentir » .

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L’étranger sodomite, mythe ou réalité ?

Si les temps modernes sont marqués par un durcissement dans la répression de l’homosexualité, les étrangers, bien que plus facilement suspectés, n’encourent pas les foudres de Thémis plus que les natifs du lieu. C’est davantage une position sociale fragile qui rend plus vulnérable (1400-1700)

   A l’instar de Sodome et Gomorrhe, la ville a été et demeure perçue comme le refuge des comportements hors normes, auxquels sa densité garantit des complicités en grand nombre ainsi qu’un anonymat aisé et commode. Les citadins et leurs autorités, pourtant, ne reconnaissent pas volontiers ces réalités, sauf à les imputer à de mauvaises influences extérieures. Il paraît logique, dans ces conditions, que la justice ait la main plus lourde quand elle a affaire à un déviant étranger. Dans les périodes de malaise particulièrement, cibler le dissemblable constitue un moyen efficace de (res)souder la communauté.

   Telle n’est cependant pas la conclusion de Jonas Roelens (Université de Gand) au terme de l’étude qu’il a consacrée à la répression de l’homosexualité, du XVè au XVIIè siècles, à Bruxelles et dans les principales villes de la Région flamande actuelle (Anvers, Bruges et son arrière-pays, Gand, Louvain, Malines, Ypres) [1]. Basé sur les comptes des baillis, qui sont dotés des compétences administratives et judiciaires à l’échelon local, ce travail prend certes la mesure du durcissement des pouvoirs aux temps modernes envers le « péché contre-nature » . Alors que le Moyen Age condamnait l’acte sans beaucoup agir contre les personnes, la peine de mort prévue par Le Lévitique (20:13) revient en force (bûcher, étranglement…). Néanmoins et contre toute attente, il apparaît qu’on n’encourt pas davantage les foudres de Thémis dès lors qu’on n’est pas natif du lieu. « Les étrangers, relève l’historien, furent plus vulnérables aux accusations de sodomie, non à cause de leur origine au sens strict, mais à cause de leur position sociale fragile » .

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Les premiers pas en Australie, c’est du belge!

Le Liégeois Gilles Mibaise était le plus haut gradé sur l’Eendracht, le bateau de la Compagnie néerlandaise des Indes orientales qui fut, en 1616, le premier à accoster en Australie, à son point le plus occidental. Pourtant, l’histoire n’a retenu que le nom du numéro deux de l’équipage, le skipper hollandais Dirk Hartog

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Vaisseaux de la Compagnie des Indes orientales par Hendrick Cornelisz Vroom, v. 1600-1630. (Source: https://www.rijksmuseum.nl/nl/collectie/SK-A-3108)

   Dans son recueil récemment publié de portraits des explorateurs belges, Alban van der Straten consacre quelques lignes à Gilles Mibaise. On y retrouve ce que l’historiographie tient pour acquis à son propos – du moins quand elle ne l’oublie pas! –, à savoir qu’en 1616, voyageant pour le compte de la Verenigde Oostindische Companie (ou Voc, la Compagnie néerlandaise des Indes orientales, dont le champ d’activité s’étendait à l’océan Indien), un navire commandé par Dirk Hartog et lui-même est arrivé, après avoir été dérouté à l’est, sur des terres inconnues que leurs découvreurs appelèrent ‘t Land van d’Eendracht (le Pays de la Concorde), du nom de leur bateau. Ils se trouvaient en fait en Australie, sur son île la plus occidentale [1].

    Après les éclairages apportés par le professeur Eric Pirard (Université de Liège, faculté des sciences appliquées), qui a séjourné sur place, c’est un chapitre entier que mériteraient tant le personnage que le périple, si d’aventure une nouvelle édition de l’ouvrage devait être mise en chantier. Né à Liège, Gilles Mibaise apparaît, en effet, comme celui qui a joué le rôle clé dans ces premiers pas posés par des Européens sur la grande terre océanienne [2].

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Un champion de la Contre-Réforme à l’heure des iconoclastes

Evêque puis archevêque de Cambrai, avec une autorité couvrant un vaste territoire du Brabant jusqu’en Hainaut, Maximilien de Berghes a été célébré comme « le saint Charles Borromée des Pays-Bas » pour son zèle à mettre en œuvre le concile de Trente et combattre le protestantisme. Il n’en resta pas moins soucieux de son rang et proche des nobles même frondeurs (1556-1570)

   Le 22 janvier 1565, un banquet est donné dans la citadelle de Cambrai en l’honneur du comte d’Egmont, alors capitaine général des Flandres et conseiller d’Etat, en route pour Madrid où il va exposer à Philippe II le point de vue de l’opposition nobiliaire face aux remous survenus dans ses Pays-Bas habsbourgeois (qui englobent la plus grande partie de l’espace belge actuel). Au cours de ce repas, une prise de bec virulente oppose l’archevêque Maximilien de Berghes et un ami d’Egmont, Henri de Bréderode, un des plus grands propriétaires du temps, notoirement proche des protestants. L’incident est jugé assez grave pour que l’information remonte jusqu’à la gouvernante Marguerite de Parme, laquelle en fait rapport au Roi d’Espagne. Dans sa réponse, celui-ci, très en alerte contre les tendances anticléricales qui se développent dans le milieu noble, somme sa représentante à Bruxelles de sermonner Bréderode ainsi que son compagnon le comte de Culembourg, également impliqué. Pourtant, le prélat lui-même ne fait pas trop grand cas des propos peu amènes dont il a fait les frais. Il se garde bien de couper les ponts avec ses contradicteurs, qu’il reçoit peu après et ouvertement à souper dans sa résidence.

   Faut-il voir dans cet épisode un topique de la vie et de l’attitude de l’évêque puis archevêque de Cambrai (1556-1570), dont l’autorité s’étend sur un vaste territoire allant du Brabant jusqu’en Hainaut ?

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« Indépendants de la France, ennemis des Espagnols »

Alors que la politique de Philippe II et la diffusion du calvinisme déchirent les Pays-Bas, le diplomate Ogier Ghiselin de Busbecq rêve, dans ses lettres à l’empereur Rodolphe II, d’un Sud catholique libre de toute tutelle (1582-1584)

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Ogier Ghiselin de Busbecq dans une gravure non datée. (Source: n. 1)

   Au début des années 1580, Ogier Ghiselin de Busbecq, diplomate sexagénaire ou presque, se trouve en mission en France au service des Habsbourg d’Autriche. S’il se souvient avec nostalgie de la localité éponyme des bords de Lys qui vit grandir, entre Comines et Menin (comté de Flandre), ce fils naturel d’un noble local, il partage ce qu’il lui reste d’une vie bien remplie entre les intrigues politiques de Paris et les charmes champêtres de Saint-Cloud. Plus tard, il s’établira à Mantes, fuyant les luttes de partis consécutives à la mort d’Henri III. Mais il est une sombre pensée qui ne saurait le quitter: celle du pays natal alors ravagé par la guerre civile et les interventions étrangères.

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Nos ancêtres au confessionnal

A l’époque où elle était pratiquée par presque toute la population, la confession était fréquemment présentée, dans le discours anticlérical, comme un outil au service de la puissance sociale du prêtre. Mais celle-ci était en fait limitée par la règle absolue du secret (XVIIIè-XIXè siècles)

   Selon les données recueillies dans les années 1840, à peine 1 % des habitants du diocèse de Bruges « ne faisaient pas leurs Pâques » et n’allaient donc pas se confesser au moins une fois sur l’année. Encore le précepte pascal ne constituait-il que le minimum minimorum. Une fréquence de quatre confessions par an semble avoir été courante. Elle était d’application dans beaucoup d’établissements scolaires. Après le recul sensible des premières années du régime révolutionnaire français, de nombreux prêtres s’étant trouvés alors dans l’impossibilité d’exercer leur ministère, la pratique était rapidement revenue à son niveau du XVIIIè siècle. Le sacrement aujourd’hui le plus en crise dans le monde occidental était fréquenté par presque toute la population des Pays-Bas méridionaux, où Elwin Hofman (FWO, KULeuven) voit « une des grandes success-stories de la Contre-Réforme » [1].

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La thèse, l’image et la fête: un cocktail de fin d’études aux temps modernes

Entre hommages au protecteur et supports visuels de la science, les dédicaces et illustrations affichées à l’occasion des défenses des thèses étudiantes sont riches d’enseignements. Largement diffusées, elles avaient même leurs collectionneurs, mais elles coûtaient cher aux récipiendaires (XVIè-XVIIIè siècles)

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Gravure de Richard Collin d’après Erasmus Quellinus. Thèse de Philippe Leerse, Louvain, 1674. (Source: Archives générales du Royaume, I 264-1700; n. 1, Gwendoline de Mûelenaere, « Double Meaning of Personification… » , p. 436)

    En 1674, au cours d’un débat présidé par le philosophe et théologien Jean Lacman, l’étudiant Philippe Leerse défend ses travaux de fin d’études à l’Université de Louvain. Il les a dédiés à son protecteur Macaire Simeomo, abbé de Saint-Michel à Anvers, ainsi qu’en témoigne une affiche conçue par Erasmus Quellinus et gravée par Richard Collin. Des personnifications de la Logique, de la Physique et de la Métaphysique, jointes à un ange représentant l’Ethique, y entourent le candidat. Celui-ci s’incline respectueusement et tient une grande feuille contenant la dédicace. Les figures allégoriques présentent à l’abbé, siégeant sur un trône, les conclusions de la thèse inscrites sur quatre médaillons. Le postulant donateur est ainsi introduit auprès de son patron.

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De la richesse d’une métropole à celle de son droit

Le développement du droit privé à Anvers a accompagné son essor commercial dans la première moitié du XVIè siècle. Les échevins de la Métropole sont parvenus à donner aux normes une forme aboutie et unifiée. Ils ont aussi dû résister à l’extension des pouvoirs de l’Etat

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Vue d’Anvers depuis la « Tête de Flandre » en 1515. (Source: Archief Waanders Zwolle; « Histoire du Brabant du duché à nos jours » , Zwolle, Waanders, 2004, p. 245)

   Peu de villes ont connu un développement commercial aussi fulgurant qu’Anvers dans la première moitié du XVIè siècle. Profitant des assauts de la mer qui avaient ouvert un nouveau bras de l’Escaut, parmi d’autres circonstances favorables, ce qui n’était qu’un centre de moyenne importance devint la plaque tournante internationale des épices de l’Inde, du métal de la haute Allemagne, de la laine d’Ecosse, des draps d’Angleterre… Cet essor ne pouvait pas être sans incidences juridiques, ne serait-ce que par le rôle pionnier de la Métropole dans le développement de nouveaux outils financiers en matière d’escompte, de lettres de change, d’assurance maritime…

   Pour comprendre et mesurer cet enrichissement dans le domaine du droit privé, incontournable est la source que constitue le Gulden Boeck, ce recueil des normes anversoises au début du Siècle d’or, avec les changements dont témoignent ses rédactions successives. Dave De Ruysscher (Vrije Universiteit Brussel) a en établi le texte intégré de dix versions disponibles. D’autres documents, également édités par ses soins, reflètent les développements parallèles ou ultérieurs: des ordonnances de la Ville (v. 1510 – v. 1535), l’Antwerps rechtsboek (v. 1541 – v. 1545) et les textes préparatoires aux costuymen (1548) [1]. A l’influence des ordonnances précitées se sont ajoutées celles des turben, les déclarations et avis enregistrés d’échevins-juges, de procureurs, de greffiers, d’avocats… ou encore celle des placards, les publications d’autorités supérieures. Il fallait aussi compter avec les normes non écrites mais reconnues ainsi qu’avec l’émergence de nouvelles dispositions.

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