A la Belgique il faut un droit: la lente émancipation du Code Napoléon

L’avant-projet de Code civil réalisé au début des années 1880 par le professeur gantois François Laurent s’inspirait largement du Code néerlandais de 1838. Il est resté lettre morte, d’où notre longue dépendance envers l’héritage français (1879-1884)

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François Laurent, photo de Charles D’Hoy. (Source: Universiteit Gent,  collectie Universiteitsbibliotheek, http://www.ugentmemorie.be/personen/laurent-francois-1810-1887)

   C’était un des plus chers souhaits des membres du Congrès national, qui rédigèrent la Constitution de la Belgique indé- pendante: que le pays se dote rapidement d’une législation au sein de laquelle un code civil spécifique « serait la plus puissante manifestation de la souveraineté nationa- le » , relatent Elisabeth Bruyère et Matthias Van Der Haegen [1]. Mais ce ne fut pas vite dit, vite fait. Aujourd’hui encore, malgré certaines évolutions, le droit belge demeure largement en filiation avec le droit mis en vigueur sous le régime français. Les Pays-Bas, animés de la même volonté d’émancipation de l’héritage napoléonien, allèrent plus rapidement en besogne. Dès 1838, leur Burgerlijk Wetboek était promulgué. Il avait, il est vrai, été mis en chantier dès avant la séparation et l’idée même d’une codification avait plus d’antériorité chez « nos anciens frères du nord » que chez nous.

   Mais la motivation belge était manifestement ténue. Il s’agissait alors moins de se démarquer des influences françaises que des hollandaises. Les chercheurs précités, de l’institut d’histoire du droit de l’Université de Gand, n’hésitent pas à parler d’un « total désintérêt » à l’égard d’un code propre: « La « léthargie » était même d’une telle nature que c’est en 1949 seulement que les termes « français » ont été remplacés par « belge » . Pas plus tard qu’en 2014, des adaptations de ce genre ont encore eu lieu » . On verra comment cette dépendance persistance envers le corpus initialement impérial a pu se révéler lourde d’implications…

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A la Ville ou au Duché, les comptables d’antan

Si les officiers en charge notamment de la perception des impôts devaient fréquemment leur fonction à de bonnes relations en haut lieu, ce poste a pu être, pour d’autres, un puissant ascenseur social. Pour être receveur princier, par contre, il fallait faire partie des hommes de confiance des ducs de Bourgogne (XIVè-XVIè siècles)

   Entre 1295 et 1500, vingt hommes ayant exercé la fonction de clerc de la Ville de Mons ont été recensés. Il ne s’agit pas ici d’ecclésiastiques mais bien d’officiers à gages, en charge notamment des comptes de la massarderie, ainsi qu’on appelle alors la perception des impôts dans le comté de Hainaut – aujourd’hui partagé entre la province belge du même nom et le département français du Nord. Qui sont-ils ? D’où viennent-ils ? Où vont-ils ?… Les sources n’abondent pas pour reconstituer les itinéraires de ces personnages majeurs. Il faut les appréhender à travers les comptes eux-mêmes et les registres conservés aux Archives de la capitale hennuyère [1].

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Des iguanodons et des hommes

Il a fallu 23 ans pour assembler les ossements des dinosaures de Bernissart, découverts en 1878. Objets de polémiques, menacés par des projets de dispersion, conservés dans un bâtiment dégradé, leur histoire, jusqu’aux transformations du muséum de l’Institut royal des sciences naturelles, n’a rien eu d’un long fleuve tranquille.

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Le montage du premier iguanodon de Bernissart eut lieu en 1882 dans la chapelle Saint-Georges du palais de Nassau. Peinture de l’artiste et naturaliste Léon Becker. (Source: Thierry Hubin, IRSNB, n. 1, V)

   « Découverte surprenante. Ossements dans faille charbonnage Bernissart » . Ainsi commençait le télégramme adressé le 12 avril 1878 par l’ingénieur en chef des Mines de la province de Hainaut Gustave Arnould au directeur du musée royal d’Histoire naturelle à Bruxelles Edouard Dupont. Presque 140 ans plus tard, exposés dans une cage vitrée de 300 m² construite sur trois niveaux, les iguanodons sont toujours les vedettes de ce qui est devenu le muséum de l’Institut royal des sciences naturelles de Belgique (IRSNB).

   Comme beaucoup, Sandra Cordier n’a pas oublié son émotion d’enfant quand, en visite scolaire, elle s’est trouvée en présence de ces immenses squelettes. Graphiste et paléontologue amateur, elle vient de publier le fruit de sept années de recherches consacrées à ce que les scientifiques ne traitent guère: l’histoire de la découverte mais aussi de ses fortunes et infortunes ultérieures, des doutes et des débats parfois virulents qu’elle suscita [1]. Le travail se fonde sur les archives, les publications originales, les rencontres avec des descendants des acteurs de l’époque… On y apprend que les documents relatifs aux dinosaures de Bernissart n’ont jamais été classés ni inventoriés à l’IRSNB, ce qui n’est pas le moindre des paradoxes pour une institution scientifique.

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S’arrêter à Outrelouxhe, sous la protection du dieu Mercure

Le relais routier romain d’Elmer à Outrelouxhe (Modave) procurait aux voyageurs et commerçants le repos, le ravitaillement et le changement d’équipage. Ils y trouvaient aussi la statue de leur divinité. La cave fut dotée d’un système de drainage des eaux dont on connaît peu d’équivalents (Ier siècle avant J-C – IIIè siècle après J-C)

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Le relais routier d’Outrelouxhe tel qu’on peut se le représenter dans la dernière phase de ses aménagements. (Source: Jacques Witvrouw, n. 1)

   Partie intégrante du réseau principal établi au Ier siècle avant J-C sous l’impulsion d’Agrippa, la grande voie romaine qui reliait Metz à Tongres en passant par Arlon a laissé un héritage à Outrelouxhe, village de la commune de Modave, aux confins du Condroz central et de l’Ardenne condruzienne. Les débris de matériaux de construction antiques, apparaissant lors des labours sur un terrain agricole, y ont en effet révélé la présence des rares vestiges d’un de ces petits relais routiers où les voyageurs, au début de notre ère, pouvaient trouver le repos, se ravitailler et changer d’équipage. Trois campagnes de fouilles de sauvetage (en raison d’un projet de lotissement) y ont été menées de 1996 à 1999 par le Cercle archéologique Hesbaye-Condroz, sous la direction de Daniel Witvrouw. Le rapport a été publié une quinzaine d’années plus tard [1].

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Lisez, Eduard de Dene vous parle

Transmission orale, épitaphes, chronogrammes, inscriptions, spectacles de rue…: les modes de diffusion des textes réunis dans le « Testament rhetoricael » de l’auteur brugeois (1562) sont révélateurs des nombreux chemins empruntés par l’écrit pour être communiqué hors du livre qui n’atteignait qu’une minorité (XVIè siècle)

   Que l’oralité ait été longtemps le mode principal de transmission de la littérature au plus grand nombre, on le sait assez. Les fêtes, les foires ou de grands événements tels que les Joyeuses Entrées offraient autant d’occasions de représenter des pièces de théâtre, de réciter des poèmes, d’interpréter des chansons, les œuvres en langue vernaculaire étant elles-mêmes bien souvent conçues à cette fin. Mais la diffusion des écrits hors des livres était loin de se limiter à ces seules performances. Pour illustrer les autres modalités en vigueur à l’aube des temps modernes, Samuel Mareel (museum Hof van Busleyden Malines, musée royal des Beaux-Arts Anvers, Université de Gand) s’est penché sur les chemins empruntés par les textes réunis dans le Testament rhetoricael d’Eduard de Dene [1]. Il s’agit d’une anthologie monumentale – environ 300 textes et 25.000 vers –, à la manière du Testament de Villon, d’un auteur célèbre notamment pour ses fables (De warachtighe fabulen der dieren). Né et mort à Bruges (v. 1505 – v. 1578), notaire et juriste, il était aussi membre de deux chambres de rhétorique, ces lieux, en plein essor dans les anciens Pays-Bas, où se réunissaient des écrivains et artistes d’un même métier ou d’un même quartier.

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De Tournai à New York… sans passer par Ohain

Les colons qui achetèrent aux Indiens une partie de Manhattan, future New York, en 1626 appartenaient à la Compagnie hollandaise des Indes orientales. Mais ils provenaient en grande partie de nos régions. Les racines familiales de leur gouverneur Pierre Minuit plongent dans le Tournaisis (1626-1638)

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Vue de Nieuw-Amsterdam dans « Novi Belgii Novaeque Angliae nec non partis Virginiae tabula » , carte de Nicolaes Visscher, éd. v. 1690. (Source: coll. John H. Levine, New York Public Library, https://digitalcollections.nypl.org/items/510d47da-f127-a3d9-e040-e00a18064a99)

   A Battery Park, sur la pointe sud de Manhattan, se dressent deux monuments dédiés aux colons qui, en 1626, achetèrent aux Indiens cette partie de l’île qui porte leur nom (Manhattes ou Manhattans, liés à la nation Delaware). Le prix défiait toute concurrence: quelques tissus, outils et ustensiles européens pour une valeur de 60 florins d’époque (environ 800 euros actuels, à la grosse louche bien sûr). Ces fondateurs appartenaient à la Compagnie hollandaise des Indes occidentales, mais ils provenaient en grande partie de nos régions. Là où ils élevèrent une palissade en bois pour se protéger passe aujourd’hui Wall Street, alors que le chemin qu’ils empruntaient pour l’acheminement du blé – breedweg – est devenu Broadway. A la tête de la communauté, Pierre Minuit, qu’on voit en transaction avec un chef autochtone sur un bas-relief à l’entrée du parc, fut longtemps considéré comme un natif d’Ohain, une section de la commune de Lasne dans le Brabant wallon. C’était toutefois erronément, comme le confirme encore Yves Vanden Cruysen dans la biographie qu’il a consacrée au pionnier majeur de New York [1]: les racines familiales de cette grande figure se situent bien dans l’espace belge, mais il faut aller un peu plus au sud, à Tournai, pour les retrouver.

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Léopold III en questions

Les défenseurs du Souverain soulignent l’importance des données psychologiques aux origines de la crise royale. La rupture avec le gouvernement, l’entrevue avec Hitler, le remariage… ont été matières à griefs mais le Roi, en restant sur le territoire national, a fait barrage à l’instauration d’un régime dirigée par les SS (1939-1951)

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Revue des troupes dans les années 1930. (Source: général Robert Close, « Léopold III, les « non-dits »  » , Bruxelles, Ligne claire, 2001, hors-texte)

   Même avec le recul du temps, Léopold III demeure un sujet touchy. Qu’on le veuille ou non, le réflexe persiste, quand sont évoqués des faits qui le concernent, de les classer à sa charge ou à sa décharge, même s’il n’en put mais. Les questions posées ne changent pas et survivent aux réponses fournies de longue date mais trop nuancées pour séduire le café du commerce. Elever le débat est l’ambition du Cercle Léopold III, créé en 2002 sous le haut patronage de la princesse Maria Esmeralda. Oui, on y défend l’honneur d’un Roi, mais en recherchant sincèrement la vérité, même si elle doit conduire à mettre des bémols au bilan du règne.

   La démarche a débouché sur un ouvrage collectif [1], qui ne risquait certes pas d’être un nouveau pamphlet politicien, mais se trouve tout aussi éloigné des hagiographies trop ferventes. L’intention une fois saluée, regrettons qu’elle soit desservie par quelques scories, comme l’emploi de l’expression incongrue de « Rois de Belgique » (pp. 23, 32) ou l’ample recours au « journal des événements » (p. 34) du général Raoul Van Overstraeten, aide de camp puis conseiller militaire, sans préciser que ce prétendu journal ne fut pas écrit au jour le jour mais largement reconstruit ultérieurement [2].

   L’ensemble s’articule aux interrogations les plus récurrentes adressées à l’association au cours des années 2012 à 2014. Sans surprise, c’est le remariage qui est arrivé en tête de liste (30 %), suivi de l’attitude à l’égard des questions humanitaires et du sort des Juifs (15 %), puis – à égalité (10 %) – de la politique d’indépendance et de neutralité, de l’entrevue de Berchtesgaden avec Hitler, de la déportation du Roi à la fin de la guerre (parfois présentée comme volontaire) et de l’abdication (parfois perçue comme une faiblesse). En queue (5 %) viennent la décision de capituler le 28 mai 1940, le choix de rester en Belgique plutôt que de suivre les ministres et les activités du « Roi prisonnier » sous l’occupation. Sur chacun de ces points sont proposés des dossiers bien étayés par l’historiographie et divers témoignages.

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Dans le bois quoi qu’il y a ? Des frontières intérieures du Brabant médiéval

Limites administratives et judiciaires en même temps que dispositifs de protection, les murs de terre érigés aux temps féodaux concrétisent le morcellement de l’autorité propre à l’époque. Ils ont aussi vu se développer une végétation spécifique, parfois disparue en partie faute d’entretien. Cas de Velder et des Geelders (Boxtel) (XIIIè-XIVè siècles)

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Le profil du rempart des Geelders mis au jour par les fouilles. (Source: n. 1, p. 59)

   Située dans le triangle formé par Eindhoven, Tilburg et Bois-le-Duc (‘s-Hertogenbosch), la Forêt verte (Groene Woud), domaine protégé depuis 2005, appartient à la province néerlandaise du Brabant septentrional. Comme son nom en fait mémoire, cette dernière fut partie intégrante du duché de Brabant jusqu’à la reconnaissance, en 1609, de son appartenance aux Provinces-Unies, séparées des Pays-Bas du Sud à la suite de l’insurrection calviniste. Aussi les murs de terre séculaires particulièrement remarquables, bien visibles par endroits dans cette zone naturelle, sont-ils riches d’enseignements pour notre histoire commune. A l’initiative de la Fondation Brabantse Bronnen (Sources brabançonnes), ceux des bois de Velder et des Geelders, dans la commune de Boxtel, ont fait l’objet de fouilles en tranchées [1].

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Comment prêter à intérêt sans en avoir l’air

Au début des temps modernes, le recours au « contractus trinus » a permis d’éluder l’interdit religieux. A Anvers notamment, la formule, qui admettait de nombreuses variantes, ne consistait pas formellement en un prêt, l’investisseur restant propriétaire de l’argent. Mais pratiquement, on arrivait au même résultat (XVIè-XVIIè siècles)

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On peut reconnaître ici l’étude d’un notaire, d’après une gravure sur bois dans Joos De Damhoudere, « Praxis rerum civilium » ,  Anvers, 1567. (Source: Bibliothèque royale Albert Ier, Bruxelles, réserve précieuse, publié dans « Le notariat en Belgique du Moyen Age à nos jours » , dir. Claude Bruneel, Philippe Godding & Fred Stevens, Bruxelles, Crédit communal, 1998, p. 75)

   Le 23 janvier 1591, Lyon Rammekyn et Berthelmeeus Le Witte, tuteurs de l’orphelin Hans Martyn, comparaissent avec le beau-frère de ce dernier, Melchior Rensen, par devant le notaire anversois Peeter Wouters. En présence de deux témoins, ils constituent une nouvelle société destinée au commerce de la peinture, en remplacement de celle qui associait précédemment Mel- chior Rensen et la mère de Hans Martyn, récemment décédée après son père. Le contrat accorde au jeune fils une série de garanties portant sur son investissement ainsi que sur le rendement de celui-ci. Il est ainsi prévu que Rensen lui versera chaque année, tant que durera la société, la somme de quinze livres de gros de Flandre. Ce montant assez conséquent est octroyé en échange de la moitié des bénéfices, incertains mais supposés, de la compagnie, censés revenir initialement à Hans. Il est convenu en outre que le même Melchior, en échange des gains résultant toujours de la maison de la défunte, donnera à Hans une rente fixe de 6,25 % jusqu’à ce qu’il soit autorisé à disposer des ressources autrement ou qu’il en ait besoin pour affaires. L’acte mentionne ensuite que Melchior met en garantie la moitié des biens que lui et sa femme possèdent dans la maison appelée Sint-Marteen.

   L’ensemble de ces dispositions constitue un exemple parfait de contractus trinus, ainsi qu’on nomme l’habile formule conçue pour éluder l’interdit religieux qui pèse alors sur le prêt à intérêt [1]. Apparu vers le milieu du XVè siècle en Allemagne du Sud (à Augsbourg notamment), le contrat triple a fait son chemin dans les villes commerçantes qui, comme Anvers, connaissent un essor des activités économiques engendrant des besoins accrus en crédits et en capitaux. L’opération implique: 1) la création d’une société dans laquelle un associé – le fils dans l’exemple précité – participe en mettant des fonds à disposition, l’autre associé – le beau-frère – apportant son activité. Le prêteur récupérera sa mise lors de la dissolution de la société. En attendant, 2) il vend sa part des gains escomptés contre un rendement fixe annuel, 3) les pertes éventuelles étant couvertes par une garantie ou assurance – ici par la partie de maison que le beau-frère et sa femme possèdent. Formellement, il n’y a pas prêt puisque l’investisseur reste propriétaire de l’argent. Pratiquement, on arrive au même résultat.

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Une église brabançonne au rythme des croisades

La paroisse de Baisy (duché de Brabant) a connu maints changements de patronage, de l’abbaye Saint-Hubert d’Ardenne – pour financer l’expédition de Godefroi de Bouillon – à l’abbaye d’Aywières en passant brièvement par le futur ordre souverain de Malte (1084-1254)

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L’adieu de sainte Ide à ses fils Godefroi, Baudouin et Eustache partant pour la croisade, dans un manuscrit du « Chevalier au cygne » , chanson de geste du XIIè siècle. (Source: Bibliothèque nationale de France, Manuscrits, Français 786, http://visualiseur.bnf.fr/ConsulterElementNum?O=IFN-08100461&E=JPEG&Deb=57&Fin=57& Param=C)

   Même si l’encyclopédie Larousse en ligne n’en doute pas, la naissance de Godefroi de Bouillon à Baisy (aujourd’hui Baisy-Thy, commune de Genappe), affirmée fièrement par une stèle commémorative dans l’église locale, est plus que sujette à caution pour les médiévistes. Selon Philippe Annaert, à la suite de Georges Despy, il faut y voir « une construction délibérée des nouveaux ducs de Brabant pour s’offrir à peu de frais une illustre généalogie en intégrant à leur lignée à la fois le pseudo « roi » de Jérusalem et sa sainte mère, Ide de Boulogne » [1]. Au XIXè siècle, quand triomphait l’histoire nationaliste et romantique, la question fit l’objet de querelles homériques entre érudits français tenant pour Boulogne, dont les comtes détenaient les terres genappiennes en alleu, et leurs collègues belges soutenant mordicus une origine brabançonne. « N’ayant aucun goût pour les horions, il nous répugne de trancher en aussi périlleuse matière » , écrivait encore Pierre Aubé dans sa biographie de Godefroi publiée il y a un peu plus de trente ans [2]!

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